Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADISH'ARTS
M. Stéphane Hourteillan

Numéro de dépôt :
4093312
Date de dépôt :
24/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2024
ADISH\'ARTS de Stéphane Hourteillan

Présentation de la marque ADISH'ARTS

Déposée par voie électronique le 24 mai 2014 par monsieur Stéphane Hourteillan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADISH'ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur Stéphane Hourteillan domicilié(e) Lieu dit Le Habert - 32810 - LEBOULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Hourteillan domicilié(e) Lieu dit Le Habert - 32810 - LEBOULIN - France.

La marque ADISH'ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADISH'ARTS est expirée depuis le 24 mai 2024.

Stéphane Hourteillan a également déposé les autres marques suivantes : L OEIL S EN MELE


M. Stéphane Hourteillan - Lieu dit Le Habert - 32810 - LEBOULIN - France


M. Stéphane Hourteillan - Lieu dit Le Habert - 32810 - LEBOULIN - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.